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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
BESSON, Jean-Pierre
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Thématique
CIRCULATION
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ADMINISTRATION PUBLIQUE
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ECONOMIE
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TRANSPORTS
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Domaine
ETUDE D'IMPACT
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FINANCES PUBLIQUES
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SECURITE ROUTIERE
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TRANSPORT ROUTIER
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Mot clé
circulation
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sécurité routière
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droit des transports
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Année rapport
2011
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Année mise en ligne
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2011
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Résultats de recherche : - Année du rapport: 2011, Auteur: BESSON, Jean-Pierre
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre
D'AUBREBY, Marc
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-01
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Audit ministériel du programme 207 - Sécurité et circulation routières
WINTER, Laurent
BESSON, Jean-Pierre
FRACCARO, Firmino
OZIOL, Francis
RENVOISE, François
TSCHITSCHMANN, Eric
DIEUDONNE, Christian
DURAND, Jean
GOMBERT, Joseph-Michel
PIOLAT, Raymonde
PUECH, Patrick
TAQUET, Dominique
TOMASI, Yannick
VOUILLON, Maurice
WEPIERRE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2011
Mise en ligne: févr. 2012
Affaire n°007594-01
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